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Tous les droits d’auteur, logos, brevets et différents droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site Web, ainsi que tout le contenu et les logiciels situés sur l’emplacement sont la propriété exclusive de notre société ou de ses concédants de licence. L’utilisation de nos logos, de notre contenu et de notre propriété intellectuelle est interdite sans le consentement écrit préalable du propriétaire de ce site Web.
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* Republier les matériaux de notre site Web avec notre consentement écrit préalable.
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Révisions
Le propriétaire de ce site Web peut changer ces expressions rarement, il est donc préférable de les examiner couramment. Votre utilisation continue de notre site Web peut être considérée comme une acceptation des phrases mises à jour ou modifiées. Si vous ne vous conformez pas aux ajustements apportés, il est préférable de ne plus utiliser notre site Web instantanément.
Si l’une de ces phrases est jugée illégale, invalide ou, dans tous les autres cas, inapplicable, elle sera séparée et supprimée de ces phrases et les phrases restantes subsisteront et continueront à être obligatoires et exécutoires.
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Limitation de la responsabilité légale
LES DOCUMENTS DU PRÉSENT SITE SONT FOURNIS «EN L’ÉTAT», SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE TOUT GENRE, Y COMPRIS DE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’adéquation à un usage particulier. EN AUCUN CAS, LE PROPRIÉTAIRE DE CE SITE WEB, SES AGENTS OU SES FONCTIONNAIRES, NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE QUELQUE SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES DOMMAGES CAUSÉS PAR LA PERTE DE BÉNÉFICES, L’INTERRUPTION COMMERCIALE, LA PERTE D’INFORMATION, LA BLESSURE OU LA MORT, DE LA UTILISATION OU DE LA MORT. INCAPACITÉ D’UTILISER LES DOCUMENTS, MÊME SI LE PROPRIÉTAIRE DE CE SITE WEB A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D’UNE TELLE PERTE OU DE TELS DOMMAGES.
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